Mentions légales.

Informations générales en conformité avec la loi 34/2002 sur les services de la société de l'information et du commerce électronique (LSSI-CE).

Données du titulaire

• Raison sociale: Torneria Romans S.L.
• NIF/CIF: B-58046145
• Siège social: Lloriana, 1 — E-08570 Torelló (Barcelone) · Espagne
• E-mail: info@torneriaromans.com
• Téléphone: +34 938 590 499
• Données d'immatriculation: Inscrite au Registre du Commerce de Barcelone au Tome 6662, Livre 5943, Folio 158, Feuille 78931, deuxième inscription.

Conditions d'utilisation

L'accès à ce site web attribue la condition d'utilisateur et implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions. L'utilisateur s'engage à faire un usage diligent des contenus et services, conformément à la loi, à la morale et à l'ordre public.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, designs, logos, code source) sont la propriété de Torneria Romans S.L. ou de tiers ayant autorisé leur utilisation. Leur reproduction, distribution ou modification sans autorisation expresse est interdite.

Limitation de responsabilité

Torneria Romans S.L. n'est pas responsable des dommages résultant d'une utilisation incorrecte des informations publiées ni des interruptions de service indépendantes de sa volonté. Elle se réserve le droit de modifier les contenus sans préavis.

Législation applicable

Ces conditions sont régies par la législation espagnole. Pour tout litige, les parties se soumettent aux cours et tribunaux de Barcelone.